Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Entreprises des Glaces et Surgelés
Syndicat National des fabricants de produits surgelés, Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3900996
Date de dépôt :
28/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2022
Les Entreprises des Glaces et Surgelés de Syndicat National des fabricants de produits surgelés

Présentation de la marque Les Entreprises des Glaces et Surgelés

Déposée le 28 février 2012 par Syndicat National des fabricants de produits surgelésTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Entreprises des Glaces et Surgelés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est Syndicat National des fabricants de produits surgelésTODO domicilié(e) 18 rue de la Pepiniere - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 717 480 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNFPS, M. Millet Christian domicilié(e) 18 rue de la Pepiniere - 75008 - PARIS - France.

La marque Les Entreprises des Glaces et Surgelés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Entreprises des Glaces et Surgelés est expirée depuis le 28 février 2022.

Syndicat National des fabricants de produits surgelés a également déposé les autres marques suivantes : Les Etats Généraux du Grand Froid , QUALIFISH , Les surgelés, le frais toujours à son meilleur , LES SURGELÉS, LA FRAICHEUR PRESERVÉE , SUPPLY CHAIN TEAM , Supply Chain Meter


Syndicat National des fabricants de produits surgelés, Syndicat professionnel - 18 rue de la Pepiniere - 75008 - PARIS - France - SIREN 784717480


SNFPS, M. Millet Christian - 18 rue de la Pepiniere - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.